jeudi 24 mai 2007

La 5e révision de la LAI

Classé dans la rubrique "de droit et de travers", ce billet est avant tout "de travers" et très peu "de droit", d'une part parce qu'il concerne un domaine que je ne connais pas bien, d'autre part parce qu'il est principalement politique", "rubrique" que je me refuse à créer sur mes tribulations.

Toutefois, dans la mesure où tous les citoyens suisses de plus de dix-huit ans sont appelés à se prononcer au sujet de la 5e révision de la LAI le 17 juin 2007, je suis parvenue à la conclusion que même si je ne suis pas une spécialiste de la question, partant de l'idée que j'ai (largement) plus de 18 ans et un passeport suisse, je vais me donner le droit de causer "de travers" (mais non à tort je l'espère).

"Acceptez-vous la modification du 6 octobre 2006 de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (5e révision de l'AI) ?"

Et à côté de la question, une case, pouvant contenir un "oui" ou un "non". Toute autre réponse entraîne la nullité du vote.

L'invalidité ? Un domaine sensible - personne ne peut savoir de quoi sera fait demain - et une loi sociale importante, représentant le premier pilier (avec l'AVS, assurance vieillesse et survivants) du système de prévoyance suisse. Un jour, je ferai un billet sur le système des piliers en Suisse si d'aventure, cela devait vraiment intéresser quelqu'un (j'en doute). Mais pour l'heure, tribulons plus avant sur la "bonne" réponse à inscrire dans la case.

Depuis son introduction, la LAI a déjà été révisée quatre fois, il s'agit là de la 5e fois, à moins que le peuple suisse n'en décide autrement. Je reviendrai, aussi dans un prochain billet, sur les notions d'initiatives et de référendums, notions assez obscures pour qui n'est pas tombé dedant tout petit déjà.

Après avoir surfé "à gauche", "à droite", "au centre" et sur les sites de moult associations, j'ai glâné, de ci, de là, quelques informations résumées ci-après. Le tableau que je vais vous "brosser" n'est évidemment pas complet mais je crois que mon billet sera de toute façon trop long : pardon si je devais avoir oublié un argument essentiel à vos yeux, ça sera l'occasion de poster un commentaire.

La lecture des deux premiers points suffira aux moins perspicaces d'entre vous pour comprendre quelles lettres figueront sur mon bulletin de vote...

Selon l'explication du Conseil fédéral, recommandant tout comme le Parlement, l'acceptation de la révision, "(...) avec la 5e révision de l'AI, il sera plus intéressant financièrement d'exercer une activité lucrative, dans les limites où l'atteinte à la santé le permet, que de recevoir une rente".

Une lapalissade quand on sait que la rente AI entière (invalidité complète) est d'au moins CHF. 1'105.- (environ 700 euros) par mois (quel luxe !) avec un plafond à..... tenez-vous bien, c'est astronomique.... CHF. 2'210.- (environ 1450 euro) par mois ! Un détail semble toutefois échapper au Conseil fédéral : en Suisse, moins de 10% des entreprises emploient une personne handicapée et la 5e révision ne prévoit aucune mesure incitative pour que ce chiffre puisse augmenter. Comment sera-t-il donc possible à une personne handicapée de trouver du travail ? Cette question reste ouverte...

Les caisses de l'AI sont vides, pire même, cette assurance "est lourdement endettée et sous-financée" : je ne suis point experte-comptable mais je ne comprends pas bien pourquoi il faut ce que les erreurs de "gestion" soient reportées sur les handicapés, qui verront leurs rentes diminuer.

Il y aurait plein de "faux invalides", qui auraient obtenu une rente en trichant. Ben oui, c'est connu : lorsqu'on constate qu'il y a des gens qui trichent, il faut pénaliser ceux qui ont réellement besoin du soutien de l'AI ! Pendant qu'on y est, on pourrait arrêter de faire passer des permis de conduire : il y a des gens qui conduisent en état d'ébriété et qui ne respectent pas les limitations de vitesse, supprimons la voiture !

Une bonne façon d'assainir des finances, c'est de déplacer le problème, je le vois très bien dans ma vie "privée" : lorsque mon compte courant est à sec, hop, je dégaine ma carte de crédit... Ainsi, la 5e révision de la LAI prévoit que les éventuelles mesures médicales de réadaptation ne seront plus prises en charge par l'AI mais par..... l'assurance-maladie. Excellente idée puisqu'ainsi, la patate chaude, on la filerait aux assureurs-maladie, qui auraient là une "bonne" raison d'augmenter encore les cotisations, sans même parler du fait que l'assuré devrait s'acquitter lui-même de la quote-part (10%) et de la franchise annuelle.

Un "trait de génie" a été l'idée consistant à supprimer la rente complémentaire pour les conjoints : et hop, 116 millions de francs économisés par année. Parce que, finalement, pourquoi verser une rente complémentaire (30% de la rente principale, donc autant dire pas grand-chose) à un époux ou une épouse qui a diminué son activité professionnelle pour s'occuper de celui ou celle à qui il a promis assistance, dans les bons comme dans les "mauvais" jours...

Le prochain point sur lequel porte mon courroux mérite une brève explication. Admettons qu'une personne devienne totalement invalide suite à un accident. Le montant de la rente sera déterminé par son dernier salaire (pour résumer); ce salaire est généralement bas en début d'activité professionnelle et tend à augmenter au fil des années. Afin d'éviter qu'une personne devenue invalide très jeune, en début de carrière, ne soit "condamnée" à disposer d'une rente très faible en raison d'un revenu déterminant très bas, il existait (il existe toujours) un complément de rente, connu sous le nom de "supplément de carrière". Là aussi, chapeau bas devant tant d'ingéniosité, il est bon d'assainir des finances en pénalisant un jeune adulte devenu invalide en lui supprimant ce "mirifique" supplément de carrière !

Actuellement, peut bénéficier d'une rente AI toute personne ayant cotisé durant une année. Là aussi, c'est une façon "saine" de pénaliser une personne qui deviendrait invalide en lui imposant, pour ouvrir le droit à une rente, une période de cotisation de.... trois ans, il n'y pas de petits profits !

Je ne m'étendrai pas sur les différentes violations prévues en matière de protection des données, le secret médical, pourtant si cher à mon coeur, devenant en quelque sorte lettre morte.

Vous le voyez, Madame est très "fâchée", au point d'avoir fait une espèce de billet pas très structuré, j'en suis navrée. Ma colère aura eu au moins un mérite : vous savez ce que Madame va mettre dans l'urne : elle va non seulement voter "non", elle va même voter "NON" !

Parce que, heureusement, les majuscules ne sont pas interdites dans la petite case !

A bientôt si vous le voulez bien,

20 commentaires:

  1. Idéalement, il faudrait supprimer l'AVS comme l'AI. Ce sont des domaine que la prévoyance personnelle, les assurances privées et la charité peuvent tout à fait prendre en charge sans avoir besoin de recourir à la violence fiscale contre les gens honnêtes.

    Je pense que voter "oui" est un moindre mal, à défaut de pouvoir supprimer ces saletés totalitarisantes.

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  2. Merci pour ce petit billet sur la 5è révision. Je me permets d'ajouter une ou deux choses concernant l'assurance invalidité et le traitement des cas par cette assurance.
    Déjà à l'heure actuelle, les personnes qui déposent une demande sont scrutées, examinées, doivent démontrer par mille et une façon que non, vraiment non, elles ne peuvent plus travailler. Parce qu'elles ont des problèmes de dos importants, parce qu'elles sont dépressives, parce que, simplement, elles souffrent. Ces problèmes sont cependant déjà généralement balayés par les Office AI.

    La 5è révision ne propose absolument aucune solution à long terme du financement déficitaire de l'AI. Et je me demande à ce sujet que souhaitent les politiciens bien pensants, est-ce qu'ils imaginent réellement que l'assurance invalidité devrait être totalement équilibrée par les primes ? Ou même envisagent-ils qu'on devrait dégager un bénéfice ? Cette assurance est par définition sociale et sert par définition à pallier à un manque de revenus. L'équilibre ne peut ainsi être fait par une réduction de prestations déjà bien maigres. On ne peut qu'envisager une augmentation du financement... Je suis personnellement assez contente qu'une partie de mes revenus serve à financer l'AI et à soutenir des personnes qui en ont réellement besoin.

    Voilà, je m'arrête là, parce que sinon je vais faire vraiment trop long.
    Une autre femme, mère et avocate

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  3. Je n'ai pas encore décortiqué cette révision, mais j'ai déjà eu pas mal d'echos négatifs.

    Lorsque tu dis

    "Ben oui, c'est connu : lorsqu'on constate qu'il y a des gens qui trichent, il faut pénaliser ceux qui ont réellement besoin du soutien de l'AI !",

    ça me fait penser un exemple très simple : la musique numérique avec des DRM qui font "chxxr" ceux qui la paient et qui est de toute façon évitée/dévérouillée sans peine par les vrais "pirates".

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  4. Pan, la Constitution fédérale protège la liberté d'expression... Selon moi, la bienséance impose d'éviter des termes comme "saletés totalitarisantes" pour marquer son désaccord.

    Petite fleur bercée par le vent dans le doux soleil, j'ai juste envie de vous dire le plaisir que j'ai eu à lire ce commentaire et concluerai par un simple "idem" ! Merci !

    Le choix du pseudo du jour, c'est
    a) parce que c'était jour de congé - enfants
    b) parce que l'ardeur au travail était faible
    c) autre ? ;-)

    mrtutu, je suis tellement blonde que je n'ai pas compris le parallèle entre ma remarque ironique et l'exemple de la musique numérique... Seriez-vous d'accord de m'expliquer encore une fois ?

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  5. Si la question vous intéresse, vous trouverez ici un quizz et le lien qui donne les réponses....

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  6. Merci chère Madame pour ce billet.
    On pourrait même être encore plus redoutable, c'est à dire sur la même ligne que Pan mais avec des mots plus choisis.
    Je m'explique. Nous, riches occidentaux bien portants, avons un système hérité de divers victoires sociales (type Front Populaire chez nous les Gaulois). Ces luttes ont abouti à des systèmes de protection sociale élaborés, complexes, rigides et finalement très souvent déficitaires.
    Pourquoi? Principalement, selon moi pour deux causes. La première très simple, la mauvaise gestion, pas besoin d'en dire plus. La deuxième les abus. Et oui, immanquablement la nature humaine est ainsi faite, dés qu'on peut en avoir un peu plus que l'autre en en faisant moins y a d'l'abus!!
    Fort d'un constat de déficit, trois choix se présentent :
    1) Je réforme en faisant payer plus et en donnant moins (a priori le vote à venir)
    2) je supprimme tout : et oui, qu'en est il en Chine, au Laos, en Tanzanie??? Finalement est ce que nous ne nous complaisons pas dans trop d'assistanat???
    3) Réformer intelligeamment : je contrôle plus et mieux les invalides et en parallèle je les accompagne dans leur recherche d'emploi, je facilite leur embauche par les entreprises, j'indemnise mieux.

    Mais voilà : c'est plus compliqué!!

    Tchoutchou
    (désolé j'ai été long mais y a un automobiliste qui m'a ennervé ce matin, fallait que ça sorte!)

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  7. Le problème des votations en suisse, c’est que la population a tendance à voter par « coup de cœur » plus que par connaissance du dossier et c'est compréhensible.

    Dans mon cas, j’ai été touché de très prêt par cette problématique. Une personne qui m’est proche était jusqu’à sa retraite bénéficiaire d’une rente AI. L’origine des problèmes psychologique qui l’on induite n’était pas fainte. Le problème est venu plus tard. Après quelques années, cette dépression est disons… passée. Cette personne a pu alors s’occuper de divers Clubs ou Associations prenant tout son temps, elle était donc tout a fait apte à retravailler… mais voilà, c’est plus simple de « toucher » SON AI. C’est un acquit et ce n’est pas là pas un cas isolé.

    L’AI est une énorme machine sociale phénoménalement déficitaire. Et ce déficit augmente d’années en années, alors que faire ?

    Oh, je ne dis pas que la solution en votation est la panacée, loin de là (très loin même). Mais c’est la seule qui est proposée. Or voilà le principal problème : on dit non, mais on ne propose pas d’alternative(s). C’est plutôt facile.

    Alors que faire, augmenter les charges salariales déjà bien élevées ?

    Franchement, j’ai un doute.

    Tchoutchou a effectivement le bon plan dans son point 3 et cette votation, sans s’y approcher s’y dirige gentiment (vous voyez la nuance ?). C’est un premier pas. Mais il est indispensable à l’avenir de trouver des solutions aux possibilités d’emplois des bénéficiaires de l’AI.

    Edgar

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  8. C'est pourtant l'expression la plus polie qui convient pour ces instruments d'extorsion de fonds et d'asservissement que sont l'AI et l'AVS (avec la loi sur l'assurance maladie, naturellement).

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  9. Dur dur de ne pas réagir à des messages comme ceux de Pan.

    Pourtant c'est ce qu'il faut faire.

    Le but des gens comme Pan est de faire mousser pour qu'on entre dans une polémique, ils n'existent visiblement que par ça.

    J'en connais quelques-uns sur cuk. Ils aiment la confrontation, choquer pour choquer, en se croyant tellement plus "libres" parce qu'ils sont si "différents".

    Ne pas réagir est la seule manière de faire en sorte qu'ils finissent par se barrer.

    Et qu'ils s'amusent sur leur propre site, à nous montrer comme ils font mumuse avec papa et leurs jolis fusils.

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  10. Bonjour,

    Si je peux comprendre qu'on soit écoeuré par des tricheurs, je ne comprends pas qu'on fasse payer l'écoeurement et l'incapacité à gérer de l'argent à ceux qui ont réellement besoin du soutien de l'AI.

    J'avais un ami; très jeune adulte, il a été victime d'un accident de la route, gravissime. Il s'est retrouvé en chaise roulante, incapable de parler durant des mois, définitivement incapable de coordonner ses mouvements. Comment pourrais-je le regarder dans les yeux et lui dire "tu sais, on va te supprimer le supplément dit de carrière parce qu'il y a des gens qui trichent à l'AI" ?

    Remarquez, je n'aurai pas à le faire, il est mort.

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  11. Vous n'avez pas compris. Mon but n'est pas "de me faire mousser". Le problème est que les taxes avec lesquelles on finance ces "assurances sociales" se confondent avec du vol pur et simple.

    Les malheurs des hommes sont du ressors de la charité et des assurances privées ou de autres formes de prévoyance.

    Au lieu d'adopter le ton suffisant de votre réponse, monsieur Cuneo, vous feriez bien de prendre le temps de mener une réflexion éthique. Quels sont les fondements moraux qui vous autorisent à envoyer des gens armés saisir les biens des innocents. Ca n'a rien à voir avec les "fusils de papa" (ça, c'est pour s'amuser, parce qu'on est pas obligé d'être toujours grave).

    Je vous encourage a lire des gens comme John Locke et pousser la réflexion un peu plus loin avec des gens comme Pascal Salin.

    Ca sera plus constructif que de mépriser les gens. Finalement, je vais vous coller un extrait d'un texte assez important et délicieusement virulent de Lysander Spooner (qui était juriste lui aussi) :

    Le gouvernement, il est vrai, n'arrête pas l'homme dans un endroit solitaire, ne lui saute pas dessus depuis le bord du chemin, et n'entreprend pas, sous la menace d'un pistolet, de lui vider les poches. Mais le vol n'en est pas moins du vol, et un vol bien plus lâche et honteux.
    Le bandit de grand chemin assume lui-même la responsabilité, le danger et le crime que comporte son acte. Il ne prétend pas avoir le moindre droit à votre argent, il ne soutient pas qu'il l'utilisera dans votre intérêt. Il ne prétend pas être quoi que ce soit d'autre qu’un voleur. Il n'a pas acquis assez d'impudence pour professer qu'il n’est qu'un « protecteur », et qu'il prend aux gens leur argent contre leur gré dans l'unique but de « protéger » ces voyageurs extravagants qui se croient parfaitement capables de se protéger eux-mêmes, ou qui n'apprécient pas son système particulier de protection. Il est bien trop raisonnable pour professer de telles prétentions. En outre, après avoir pris votre argent, il vous laisse là, comme vous le souhaitez. Il ne persiste pas à vous suivre le long de la route contre votre volonté, supposant qu'il est votre « souverain » légitime en raison de la « protection » qu'il vous accorde. Il ne continue pas de vous « protéger » en vous ordonnant de vous incliner devant lui et de lui obéir; en vous enjoignant de faire ceci, et vous interdisant de faire cela; en vous dérobant encore plus d'argent toutes les fois qu'il juge avoir intérêt ou plaisir à le faire et en vous marquant d'infamie par le nom de rebelle, traître et ennemi de la patrie, en vous fusillant sans merci, si vous contestez son autorité ou résistez à ses exigences. Il est - ce brigand de grand chemin - trop gentilhomme pour perpétrer des impostures, insultes et vilenies telles que celles-là. Bref, lorsqu'il vous vole, il n'entreprend pas en outre de faire de vous sa dupe ou son esclave.


    Les hommes sont ce qu'ils sont. Ils ont leur grandeur et leur faiblesse, mais ils ne deviennent pas meilleurs en devenant hommes de l'état. Ils ont juste plus de pouvoir. Et le pouvoir corrompt.

    Nous avons la chance, en Suisse, de vivre dans un pays plus libre que nos voisins. Ne la gâchons pas.

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  12. Je vois une différence, nette, entre "faire mousser" et "se faire mousser".... en revanche, de suffisance, je n'ai point vue... chez François.

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  13. Ne pas réagir est la seule manière de faire en sorte qu'ils finissent par se barrer.
    Encore une petite chose : si vous voulez faire partir un libéral, il suffit que le propriétaire du média où il s'exprime (madame Poppins dans ce cas) le lui demande. La moindre des chose est de respecter le droit des gens de faire ce qu'ils veulent chez eux -prêcher par l'exemple, quoi.

    Pour ce qui est de la suffisance, c'est probablement subjectif, mais je pense qu'il est dommage de rester à la surface des choses et de rejeter des idées ou des gens en leur prêtant des intentions ou des idées qui ne sont pas les leur et en donnant la leçon sans avoir pris la peine de comprendre réellement ce qu'ils disent.

    Je n'ai jamais voulu être insultant ou désagréable à l'égard des personnes que l'on peut lire sur ce blog. Si j'en ai donné l'impression, je vous prie de m'en excuser.
    Il en va en revanche tout à fait autrement de toutes les nouvelles chaînes, impôts, et restrictions à la liberté étatiques dont on ne devrait pas parler autrement qu'en employant le champs lexical de la violence pure et de l'agression contre l'innocence.

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  14. Mais c'est incroyable, je tape l'adresse du Blog de Mary et me voilà sur CUK.

    Complétement buggé ce Firefox !

    ;-)
    Edgar

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  15. Que voulez-vous, Edgar, les voies de l'informatique sont... surprenantes ! Tiens, comment va votre rhume des foins ? Mieux ? Je suppose que vous voterez par correspondance, pour ne pas vous exposer aux allergènes ? ;-) En bref, vivement l'hiver !

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  16. Tiens, voilà la suite du quizz, ça devrait à nouveau être assez formateur, non ?

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  17. Oh vous savez, des "allergènes", j'en croisent chaques mois au conseil communal (et pas toujours ceux du parti opposé, si vous voyez ce que je veux dire), alors le local de vote...

    Cela dit, il n'est pas des foins mon rhume, il est bien classique, mais toujours là au mois de mai. Allez comprendre...

    Edgar

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  18. Edgar, j'ai payé assez cher Noé pour qu'il pirate le site de Madame Poppins pour qu'un clic chez elle vous amène chez nous.

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  19. Edgar vous touchez l'AI pour votre rhume des foins?

    non je blague, c'était pour essayer de détendre sur un sujet grâve ;-)............ tchoum
    tchoutchou...

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  20. Edgar ;-)))) j'étais sérieuse, moi, avec le fait de sortir, c'était même pas du 2e degré : Mister, allergique à je ne sais plus quelle race de pollen, au plus fort de la crise, n'a même pas pu sortir sur le balcon ! Donc, loin de moi l'idée que le local de vote puisse contenir des "allergènes" !

    Donc, simple rhume qui s'installe : petite séance d'acupuncture peut-être ? Tiens, est-ce remboursé par la LAmal, ça ? ;-)))

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